Marine de la Clergerie
  • Accueil
  • Présentation
  • Domaines
    • Droit du numérique
    • Contrats
    • Médiation
    • Données personnelles
  • Honoraires
  • Actualités
    • E-commerce
    • Contrats
    • Droit économique
    • Données personnelles
  • Contact
  • .

Archives d'étiquette : e-commerce

Avocat Toulouse
05/08/2022
Droit économique, E-commerce

Création du « Bouton résiliation » pour faciliter la résiliation des contrats

La résiliation en un click

Lire la suite

1/1

Catégories

  • Contrats
  • Données personnelles
  • Droit économique
  • E-commerce
  • Lexique
  • Médiation
  • Non classé
  • Numérique
  • Profession

Articles récents

AIPD08/08/2022
DPO ou DPD08/08/2022
Création du « Bouton résiliation » pour faciliter la résiliation des contrats05/08/2022
CNIL05/08/2022
Aide juridictionnelle30/07/2022

Archives

Liens

  • Legifrance
  • Service public
  • Service public / pro et entreprises
  • Europa
  • Journal officiel.gouv
  • Infogreffe
  • Avocats toulouse
  • La cnil
  • Autorite de la concurrence
  • economie.gouv
  • Inpi
  • Ssi.gouv
  • CNNnumerique

Pages

  • Accueil
  • Actualités
  • Contact
  • Honoraires
  • Mentions légales
  • Présentation
  • Domaines
    • Droit du numérique
    • Données personnelles
    • Contrats
    • Médiation

Catégories

  • Contrats (25)
  • Données personnelles (35)
  • Droit économique (44)
  • E-commerce (26)
  • Lexique (9)
  • Médiation (3)
  • Non classé (2)
  • Numérique (2)
  • Profession (6)

Archives

© MDC 2019 - Mentions Légales - contact@mdc-avocat.fr

contact

Adresse:
4 allées Paul Feuga, 3e étage,
31000 Toulouse
Métro/Tram:
Palais de Justice
Entrée par le pub « Le Black Lion »
Téléphone:
06 73 53 96 44
E-mail:
contact@mdc-avocat.fr

Catégories

  • Contrats
  • Données personnelles
  • Droit économique
  • E-commerce
  • Lexique
  • Médiation
  • Non classé
  • Numérique
  • Profession

Articles récents

AIPD08/08/2022
DPO ou DPD08/08/2022
Création du « Bouton résiliation » pour faciliter la résiliation des contrats05/08/2022

Pages

  • Accueil
  • Actualités
  • Contact
  • Honoraires
  • Mentions légales
  • Présentation
  • Domaines
    • Droit du numérique
    • Données personnelles
    • Contrats
    • Médiation